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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (S.I.A
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AVRIL VEGETAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVRIL VEGETAL
SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (S.I.A.), Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4080973
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/04/2024
AVRIL VEGETAL de SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D\'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (S.I.A

Présentation de la marque AVRIL VEGETAL

Déposée le 2 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (S.I.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AVRIL VEGETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (S.I.A domicilié(e) 11-13 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 822 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque AVRIL VEGETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 30 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVRIL VEGETAL est expirée depuis le 2 avril 2024.

SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (S.I.A a également déposé les autres marques suivantes : AVRIL ANIMAL , PIVERT Picardie Innovations Végétales, Enseignements et Recherches Technologiques , INFOLEA , AVRIL , ENV OL SOFIPROTEOL, L ENGAGEMENT DURABLE , Odyssée végétale , ARC EN SOL , AGRO PARTENAIRES


SOCIETE INTEROLEAGINEUSE D'ASSISTANCE ET DE DEVELOPPEMENT (S.I.A.), Société à Responsabilité Limitée - 11-13 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France - SIREN 334822756


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 12 janvier 2015 - Retrait partiel n°640364 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-12

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, issus en particulier de la biomasse.

Biocarburants ; huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs).

Sauces et condiments.

Produits agricoles ; semences (graines), plantes, animaux vivants, céréales en grains non travaillés, micro-algues, en particulier dans les domaines des cultures végétales, de la production animale, de la transformation et de la chimie du végétal.

Services d'oléochimie ; services de chimie renouvelable ; services de chimie du végétal.

Services d'agriculture ; soins d'hygiène pour êtres humains et animaux, en particulier dans les domaines des cultures végétales, de la transformation et de la chimie du végétal.